Mentions Légales

PROPRIÉTAIRE DU SITE

Dénomination usuelle : Ame de Sorcière à Montauban 

Entreprise individuelle au statut d’Autoentreprise

TVA non applicable, art. 293B du CGI.

N° SIRET : 437 528 243 00045

Nom : d’ARGOUBET

Prénom : Bénédicte

Adresse : 15 rue d’Elie – 82000 Montauban

E-mail : benedicte.dargoubet@gmail.com

Coordonnées téléphoniques : 05.63.26.06.77 ou 06.10.89.42.88 Du mardi au samedi de 10h à 18h.

 

DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Bénédicte d’ARGOUBET

 

HÉBERGEMENT DOMAINE DU SITE

www.benedicte-dargoubet.com

Site hébergé par wix : www.wix.com

 

CRÉATION DU SITE INTERNET

Bénédicte d’ARGOUBET

SERVICE CLIENT

Pour toute information, question ou conseil, le service client est joignable au 05 63 26 06 77 du Mardi au vendredi de 12h à 18h.

DROIT D'AUTEUR

La totalité des éléments du site www.benedicte-dargoubet.com, notamment les textes, les présentations, illustrations, logos sont la propriété intellectuelle exclusive de l'entreprise Bénédicte d’ARGOUBET pour « Ame de Sorcière ».

A ce titre, leur représentation partielle ou totale, est interdite conformément aux dispositions L.122 du Code de la propriété intellectuelle.

Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d'une autorisation préalable et expresse du détenteur de ces droits encourt les peines relatives au délit de contrefaçon prévues par le Code de la propriété intellectuelle.

La mise en place de liens contenus sur ce site sans l'autorisation expresse et préalable de Bénédicte d’ARGOUBET est interdite.

 

PHOTOGRAPHIES

Sauf mentions précisées, photos prises par Bénédicte d’ARGOUBET

Toutes les PHOTOGRAPHIES présentées sur le site sont la propriété exclusive de "Ame de Sorcière" à Montauban.

Tout usage de ces images sans autorisation préalable de Bénédicte d’ARGOUBET est passible de poursuites.

 

DROIT DE PROPRIÉTÉ

Les bijoux ou objets présentés sur le site ayant la mention « Création » étant des créations originales, toute reproduction entrainera des poursuites immédiates.

 "Fais de ta vie un rêve, un d'un rêve une réalité!" 

  Antoine St Exuery                                                                   

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